Conseil municipal du 10 Septembre 2009

Date: 
10/09/2009 - 20:30 - 23:00
Ordre du jour: 

ADMINISTRATIF

  • Règlement d’utilisation des salles à Espace Evasion
  • Avenant à la convention avec la Maison de la Consommation et de l’Environnement
  • Approbation de l’adhésion du Syndicat Intercommunal d’Electricité au Syndicat Départemental d’Energie 35
  • Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electricité
  • Adhésion de la commune au Syndicat Départemental d’Energie 35
  • Contrat d’aide à la maîtrise d’œuvre avec la DDE pour le règlement de publicité.

TRAVAUX

  • Choix de l’entreprise pour les travaux d’éclairage public
  • Demande de subvention pour les travaux d’éclairage public auprès du SDE
  • Demande de subvention auprès de Rennes Métropole pour les travaux de voirie rue Pierre Texier

FINANCES

  • Z.A.C. "Vert Village" : Compte rendu annuel à la collectivité

PERSONNEL

  • Modification de postes
  • Tableau des effectifs au 01/10/2009
  • Contrats Aidés : Signature d’une convention pour l’accueil d’une personne dans le cadre du dispositif Contrat d’Accompagnement vers l’Emploi passerelle

INFORMATIONS

  • Déclaration d'intention d'aliéner : AB 152, 9 clos de la Motte, AC72, 13 rue de la Fougerolle, AE 275 24 allée Jean Guéhenno