Conseil municipal du 11 Décembre 2008

Date: 
11/12/2008 (Toute la journée)
Ordre du jour: 

FINANCES

  • Décision Modificative n° 1 au budget commune
  • Restaurant Municipal :
    • Décision quant à l'introduction ou non du bio
    • Avenant n° 1 au marché ANSAMBLE BREIZ RESTAURATION
  • Tarifs 2009
  • Classes transplantées - Barème des aides 2009
  • Espace Evasion :
    • Avenant n° 1 société EIFFAGE
    • Avenant n° 1 entreprise SOPEC
  • Fixation de redevance d'occupation du domaine public pour GrDF (Gaz réseau Distribution France)
  • SYRENOR : tarifs lecture publique et modification du règlement

TRAVAUX

  • Choix de l'entreprise pour le contrôle des installations des ERP et des aires de jeux
  • Choix de l'entreprise pour l'installation, l'extension des systèmes de protection incendie

ADMINISTRATIF

  • Modification du règlement du marché hebdomadaire
  • Rennes Métropole - Commune de MONTGERMONT : convention pour le remboursement de frais de déplacement aux voyages d'études des élus
  • Rennes Métropole : rapport d'activités 2007

PERSONNEL

  • Journée de solidarité