Conseil municipal du 13 Novembre 2008

Date: 
13/11/2008 (Toute la journée)
Ordre du jour: 

FINANCES

  • Acquisition d'un camion benne
  • Révision du loyer ASPANORD
  • Subvention exceptionnelle pour l'U.S.M.
  • Indemnité pour perte de culture en zone sur-inondable
  • Primes de fin d'année pour le personnel titulaire et stagiaire
  • Primes de fin d'année pour le personnel non titulaire

TRAVAUX

  • Espace Evasion : avenant n° 1 société ELCOM

ADMINISTRATIF

  • Rennes Métropole : rapport d'activités 2007
  • Z.A.C. des Petits Prés : mode de gestion
  • Z.A.C. des Petits Prés : dossier de consultation pour le choix de l'aménageur
  • Recrutement d'agents recenseurs
  • Espace Evasion : assurance Dommages Ouvrages

PERSONNEL

  • Modification de temps de travail de 4 postes
  • Tableau des effectifs au 1/11/2008

INFORMATION

  • Lettre de remerciements de l'Association des Maires du Nord
  • Déclaration d'intention d'aliéner