Conseil municipal du 14 janvier 2010

Date: 
14/01/2010 - 20:30 - 23:00
Ordre du jour: 

PERSONNEL

  • Tableau des effectifs au 1/01/2010
  • Création des emplois saisonniers d'été

FINANCES

  • Décision modificative n° 2 au budget Commune 2009
  • Loyer ASPANORD

ADMINISTRATIF

  • Demande de subvention au titre de la DGE 2010 pour l’acquisition de matériel informatique aux écoles
  • Renouvellement de la convention avec le réseau des architectes conseillers du département
  • Vente de la propriété 32 rue de Bellevisée
  • Dénonciation du contrat JURISDAS de la commune et souscription à la proposition de protection juridique TOP JURIS de ALLIANZ
  • Vente d'agrès

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner : AE 280, 18 allée Jean Guéhenno ; AH 124, 2 rue Paumier