Conseil municipal du 14 Octobre 2010

Date: 
14/10/2010 - 20:30 - 23:00
Ordre du jour: 

PERSONNEL

  • Contrat d’assurance statutaires 2011-2015
  • Convention de gestion avec la Mutuelle Nationale territoriale pour le contrat collectif prévoyance "Maintien de salaire "

ADMINISTRATIF

  • Rapport d’activités 2009 de l’Observatoire de l’Environnement du Canton de Betton
  • Rapport d’activités 2009 S.I.A.R.N.
  • Désherbage à la médiathèque municipale
  • Convention avec la commune de Betton pour l’utilisation d’un équipement sportif
  • Prise en charge des frais d’inscription et de déplacement au Congrès des Maires et le Salon des Maires et des Collectivités Locales

FINANCES

  • Demande de subvention auprès du Conseil Général pour les travaux de restauration de l’église
  • Acquisition de terrain pour la réalisation de la piste cyclable Montgermont - Pacé
  • Tarifs des entrées "Evasion en Chansons"

INFORMATION

  • Compte rendu de l'animation "Festiv'été"
  • Déclaration d'intention d'aliéner : AE 413, 28 Mail Eric Tabarly
  • Courrier de l’Inspection d’Académie sur la fermeture d’une classe en élémentaire