Conseil municipal du 26 Février 2009

Date: 
26/02/2009 (Toute la journée)
Ordre du jour: 

FINANCES

  • Crédits scolaires 2009/2010 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Convention du contrat d'association avec l'Ecole Privée Notre Dame pour l'exercice 2009/2010
  • Crédits scolaires 2009/2010 à l'Ecole Privée Notre Dame
  • Attribution des subventions 2009 aux associations
  • Emprunt pour les équipements communaux
  • Liste des biens meubles d'un montant unitaire inférieur à 500 € en investissement pour 2009
  • Indemnité de conseil du trésorier par intérim

PERSONNEL COMMUNAL

  • Modification de postes
  • Tableau des effectifs au 1er janvier 2009

AFFAIRES CULTURELLES

  • Tarif du spectacle "C'est le printemps"

ADMINISTRATIF

  • Espace Evasion :
    • Avenant n° 1 société EIFFAGE
    • Avenant n° 1 entreprise SOPEC
    • Avenant n° 1 entreprise ELCOM
  • Agence Locale de l'Energie : convention d'adhésion au Conseil Energie Partagé
  • Z.A.C. "Les Petits Près" : modification de la composition de la commission spécifique
  • Balayage des rues : convention avec Véolia

INTERCOMMUNALITE

  • S.I.A.R.N. : Rapport annuel 2007 sur le prix et la qualité du service d'assainissement
  • Rennes Métropole : désignation des représentants de MONTGERMONT à la commission d'Evaluation des Charges Transférées

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
  • Acquisition du matériel informatique pour la mairie et la bibliothèque
  • Syrenor : adhésion de la commune de Parthenay de Bretagne à la compétence "Lecture publique" et modification du règlement de la bibliothèque