Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
02/02/2017 - 20:30

INTERCOMMUNALITÉ

  • BVII : Rapport d'activité 2015
  • Marchés "Eau et Saveur" - Adhésion de la commune à la convention constitutive du groupement de commandes
  • Mise à disposition et transfert de biens de la commune de MONTGERMONT à Rennes Métropole, à la Collectivité Eau du Bassin Rennais et au Syndicat Départemental d’Energie 35

FINANCES

  • Crédits scolaires 2017 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2017 à l’école privée Notre Dame
  • Contrat d'association avec l'école privée Notre Dame
  • Attribution des subventions 2017 aux associations
  • Budget Principal 2017 – Ouverture anticipée de crédits d’investissement
  • Indemnité de conseil du Receveur
  • Indemnité de gardiennage de l'église
  • A la découverte des Manoirs – 2e édition - Fixation des tarifs

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Prise en charge des frais de destruction des nids de frelons asiatiques
  • Marché restauration scolaire – Convention avec la MCE - Intervention de la diététicienne pour conseil à l'élaboration du DCE
  • FGDON Ille et Vilaine – Renouvellement convention
  • ALEC – Convention de partenariat action "THERMO-FAҪADE"
  • Communication – Modification des publications communales

PERSONNEL

  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les filières technique et culturelle
  • Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint technique territorial
  • Tableau des effectifs au 1er janvier 2017
08/12/2016 - 20:30

DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • ALEC : Bilan énergétique 2015 du patrimoine communal

FINANCES / PERSONNEL

  • Tarifs municipaux 2016
  • Budget 2016 – Décision Modificative n° 1
  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Prime de fin d'année 2016
  • Médiathèque – Tarifs 2016 et approbation modification du règlement
  • Rennes Métropole - Portage foncier propriété sise 7 rue Pierre Texier - Modification de la convention de mise en réserve n° 10.040

MARCHÉS PUBLICS

  • Marché de maîtrise d’œuvre rénovation et extension du bâtiment périscolaire et étude paysagère

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Halte-garderie Caramel et Chocolat : changement de destination des locaux pour un multi-accueil
  • Renouvellement de la convention d'adhésion au conseil en architecture et urbanisme 35
  • Protocole d'accord ouvertures exceptionnelles des commerces les dimanches et jours fériés pour l'année 2017

URBANISME

  • ZAD de Coupigné – Extension du Droit de Préemption Urbain

INFORMATIONS

  • Association "Les Chenus" : Projet d'accueil de jour itinérant
  • Projet SPASAD
  • Epicerie Solidaire
  • Maison Helena
03/11/2016 - 20:30

URBANISME

  • ZAC Les Petits Prés – Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2015
  • Rétrocession parcelle résidence "Les Orchidées"

INTERCOMMUNALITE

  • Détermination des Attributions de Compensation définitives à la suite du passage en Métropole : Rectification et compléments
  • Transfert de la compétence Voirie à Rennes Métropole – Transfert des agents

FINANCES

  • Titres restaurant : Attribution du marché
  • ENEDIS - Redevance pour l'occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux publics de transport de distribution d'énergie pour 2017 (RODP)

INFORMATIONS

  • Rennes Métropole - Rapport d'activités et de développement durable 2015
  • Prochaines manifestations
06/10/2016 - 20:30

INTERCOMMUNALITE

  • Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES

  • Mise en non-valeur de créances éteintes
  • Location salles Belle Ile et Hoëdic : fixation des tarifs
  • Temps d'Activités Périscolaires : approbation de la convention cadre avec les intervenants

PERSONNEL COMMUNAL

  • Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint d'animation 2e classe
  • Modification du tableau des effectifs au 1er septembre 2016
     
01/09/2016 - 20:30

FINANCES

  • Rennes Métropole - Portage d'Action Foncière – Rétrocession parcelle 16 rue de Rennes à NEOTOA
  • Logement de fonction rue de Rennes – Bail de location précaire
  • Restauration scolaire – Avenant n° 11 – Convention avec la Maison de la Consommation de l'Environnement – Intervention d'une diététicienne

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ

  • Convention de contractualisation du Plan Local de l'Habitat
  • Projet de Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs
  • Rennes Métropole – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes – Exercices 2011 et suivants – Communication pour information du rapport d'observations définitives
  • Rennes Métropole – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2015

INFORMATIONS

  • Association "Les Chenus" - Projet d'accueil de jour itinérant
  • Prochaines manifestations

 

05/07/2016 - 20:30
  • Présentation des projets "Cap à Cité"

FINANCES

  • Mise en non-valeur de créances éteintes
  • Fixation des tarifs pour la location des courts de tennis extérieurs aux entreprises
  • Suppression de prestations : creusement de fosses et mise à disposition de porteurs
  • Contrat d'association avec l'école privée Notre Dame
  • Attribution d'une subvention à l'association "Entente et Partage"

MARCHES PUBLICS

  • Alarmes anti-intrusion des bâtiments communaux – Attribution du marché

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Contractualisation du Plan Local de l'Habitat
  • Syndicat Départemental d'Energie 35 – Evolution de l'éligibilité aux aides de FACE – Perception de la Taxe Communale sur la Consommation d'Electricité (TCCFE)
  • Règlement du Marché de Noël – Edition 2016

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Compétence Voirie

INFORMATIONS

  • Carte KORRIGO – Evolutions
  • RIFSEEP
  • Forum des Associations
  • Dates à retenir
     
09/06/2016 - 20:30

FINANCES

  • Fixation des tarifs périscolaires
  • Fixation des tarifs pour la location des courts de tennis extérieurs
  • Attribution d'une subvention à l'association "Colchic 21" pour le festival "Des lyres sur les arbres"

PERSONNEL

  • Avancements de grade
  • Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint technique 2e classe
  • Modification du tableau des effectifs au 1er septembre 2016
  • Mise en place des titres restaurant

URBANISME

  • Plan Local d'Urbanisme : Modification simplifiée n° 1 - Approbation

INFORMATION

  • Fermeture estivale de l'aire d'accueil des Gens du Voyage
12/05/2016 - 20:30

FINANCES

  • Mise en non valeur de créances éteintes
  • Prise en charge des frais d'inscription, de déplacement et d'hébergement au Congrès des Maires et au Salon des Maires et des Collectivités Territoriales

MARCHES PUBLICS

  • Vérifications périodiques réglementaires des équipements des Etablissements Recevant du Public et vérification des aires de jeux collectives – Attribution du marché
  • Travaux de revêtement de sol salle des sports des Courtines – Attribution du marché

PERSONNEL

  • Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal 2e classe
  • Création deux postes d'adjoint administratif 2e classe à temps non complet
  • Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2016

ADMINISTRATION GENERALE

  • Renouvellement convention entre la Ligue de Protection des Oiseaux et la commune de Montgermont
  • Médiathèque – Désherbage annuel
  • Tirage au sort des jurés d'assises 2017

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Compétence Voirie : Présentation de la compétence Voirie

INFORMATIONS

  • Révision du PLU – 1re modification
  • Dates à retenir
24/03/2016 - 20:30

FINANCES

  • Taux d’imposition pour 2016 – Approbation des taux
  • Approbation du budget du Budget Primitif 2016
  • Salon de l'Aquarelle 2016 - Tarifs 2016 et prix décernés
  • Festival "Le Chapiteau Volant" – Tarifs
  • Subvention Francas 2015 – Remboursement trop versé
  • Cap à Cité – Subvention Francas

MARCHES PUBLICS

  • Vérifications périodiques réglementaires des équipements des Etablissements Recevant du Public et vérification des aires de jeux collectives - Attribution du marché
  • Vérification et maintenance des extincteurs - Attribution du marché
  • Contrat d'entretien et de maintenance des installations thermique à chaudière gaz - Attribution du marché

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Présentation de la compétence Voirie

INFORMATION

  • Rennes Métropole – Nouvelle tarification solidaire des transports
03/03/2016 - 20:30

FINANCES

  • Approbation du Compte Administratif 2015
  • Approbation du Compte de Gestion 2015
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2015

PERSONNEL

  • Avancements de grade
  • Modification du tableau des effectifs

ADMINISTRATION GENERALE

  • Passerelle RD 29 : acquisition parcelle AK n° 340
  • ZAC Les Petits Prés – 3e tranche : définition des critères d'attribution des lots libres
  • ZAC Les Petits Prés – 3e tranche : modification et dénomination des voies