Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
14/06/2018 - 20:30

URBANISME

  • ZAC Les Petits Prés :
    • Compte rendu annuel à la collectivité 2017
    • Avenant n° 2 à la concession d'aménagement

ÉQUIPEMENT AQUATIQUE

  • Equipement aquatique intercommunal – Demande de création du SIVU AQUA OUEST – Avis sur les statuts – Adhésion au projet

INTERCOMMUNALITÉ

  • Rennes Métropole – Schéma de mutualisation – Avis du Conseil Municipal

FINANCES

  • Convention pour la participation des communes au fonctionnement d'une Classe d'Intégration Scolaire (CLIS)
  • Vente d'une partie de la parcelle AE 53 – Rosenthal

PERSONNEL

  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour la filière des assistants de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Médiathèque – Désherbage annuel
  • Règlement du Marché de Noël

INFORMATION

  • Permanence accueil mairie du samedi matin

 

14/05/2018 - 18:30

MARCHÉ PUBLIC

  • Ravalement extérieur des murs en enduit des métairies Est et Ouest – Attribution du marché
  • Transformation de la halte-garderie en multi accueil – Attribution du marché

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Convention de mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements et de la libre circulation des données à caractère personnel (RGPD) avec le Centre de Gestion d'Ille-et-Vilaine

INFORMATION

  • Rennes Métropole – Organisme de Foncier Solidaire (OFS)

 

19/04/2018 - 20:30

FINANCES

  • Les Francas - Aide financière complémentaire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Validation intervention archiviste
  • Projet de raccordement en fibre optique des bâtiments communaux – Rennes Métropole Télécom
  • Tirage au sort des jurés d'assises 2019

PERSONNEL

  • Emplois occasionnels

INFORMATIONS

  • PLUI
  • PCAET
29/03/2018 - 20:30

FINANCES

  • Taux d’imposition pour 2018 – Approbation des taux
  • Approbation du budget du Budget Primitif 2018
  • Mise en non-valeur de créances éteintes
  • Salon de l'Aquarelle 2018 - Tarifs 2018 et prix décernés
  • ALEC – Renouvellement convention d'adhésion CEP (Conseil d'Energie Partagé)

MARCHÉS PUBLICS

  • Liste des marchés conclus en 2017
  • Bâtiments Métairies Est et Ouest - Réfection du crépi – Lancement consultation
  • Abri Détente – Lancement consultation

PERSONNEL

  • Avancements de grade
  • Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet
  • Tableau des effectifs au 1er avril 2018

INTERCOMMUNALITÉ

  • SYRENOR – Rapport d'activité 2017

INFORMATIONS

  • Marchés publics à venir
15/03/2018 - 20:30

FINANCES

  • Approbation du Compte Administratif 2017
  • Approbation du Compte de Gestion 2017
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2017

URBANISME

  • Bâtiment périscolaire : validation du projet
  • Bâtiment multi-accueil : validation du projet

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • ASPANORD - Avenant au bail de location des locaux rue Marin Marie

INTERCOMMUNALITÉ

  • Rennes Métropole – Transfert de compétences – Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

INFORMATIONS

  • Dispositif "Argent de Poche"
  • Comité de secteur
  • Plan de Déplacement Urbain
  • Dates des prochains conseils municipaux
08/02/2018 - 20:30

FINANCES

  • Attribution des subventions 2018 aux associations
  • Crédits scolaires 2018 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2018 à l’école privée Notre Dame
  • Contrat d'association école Privée Notre Dame - Avenant
  • Classes transplantées
  • Adhésion au dispositif REGATE (Rennes Groupement Achat Territorial)

INTERCOMMUNALITÉ - URBANISME

  • Bâtiment périscolaire – Validation du projet
  • Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) :
    - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
    - Débat sur l'Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)

PERSONNEL

  • Suppression d'un poste d'adjoint d'animation et création d'un poste d'animateur territorial principal de 2e classe
23/01/2018 - 20:30

 

Présentation des projets "Cap à Cité"

FINANCES

  • Débat d'Orientation Budgétaire
  • Mesures budgétaires suite au débat d'orientation budgétaire : ¡ Facturation des TAP . Suppression de I'exonération de la Taxe Foncière . Limitation de la subvention versée à l'école privée Notre Dame pour les enfants âgés de deux ans*
  • Bâtiment périscolaire : . Présentation du projet . Demande de subventions
  • Multi-accueil : . Présentation du projet
  • Demande de subventions
  • Indemnité de gardiennage de l'église
  • Vente d'une partie de la parcelle AE 53 - Rosenthal

INTERCOMMUNALITÉ

  • BVII - Validation de I'inventaire des zones humides

 

14/12/2017 - 20:30

FINANCES

  • Tarifs municipaux 2018
  • A la découverte des Manoirs – 4e édition - Fixation des tarifs
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle voyage enfant en inclusion scolaire

INFORMATIONS

  • Eco-pâturage
  • Multi-accueil
  • Tablettes numériques pour l'école élémentaire
  • TAP : résultats de l'enquête
  • Maison Helena :
    • Subvention pour le poste de coordinateur
    • Livraison des locaux et des logements
  • Dates cérémonies vœux 2018
09/11/2017 - 20:30

DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • ALEC – Bilan énergétique 2016 du patrimoine communal – Présentation de M. DOS SANTOS
  • Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) - Plan d'Actions Energie 2017-2020

INTERCOMMUNALITÉ

  • Syndicat mixte du Bassin Versant de l'Ille et de l'Illet – Rapport d'activité 2016
  • Syndicat mixte du Bassin Versant de l'Ille et de l'Illet – Modification des statuts
  • Transfert de propriété des biens et droits à caractères mobiliers et immobiliers relatifs aux compétences "Création, aménagement et entretien de voirie", "Parcs et stationnement" et "Eaux pluviales" à Rennes Métropole
  • Médiathèque – Tarifs 2018

FINANCES

  • Mise en non-valeur de créances éteintes
  • Primes de fin d'année 2017

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Boulodrome – Dépôt du Permis de Construire
  • Protocole d'accord ouvertures exceptionnelles des commerces les dimanches et jours fériés pour l'année 2018
  • Médiathèque – Désherbage complémentaire

INFORMATIONS

  • Multi-accueil
  • Rennes Métropole – Voirie : nouveaux radars
12/10/2017 - 20:30

URBANISME

  • ZAC Les Petits Prés – Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2016

ADMINISTRATION GÉNÉRALE-INTERCOMMUNALITÉ

  • onvention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et budgétaire
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire
  • Rennes Métropole - Rapport d'activités et de développement durable – Année 2016
  • Rennes Métropole – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2016

FINANCES

  • Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les antilles françaises suite à l'ouragan Irma

INFORMATIONS

  • Rennes Métropole – Plan de lutte contre les discriminations
  • Logement social : Vœu du Conseil de Rennes Métropole
  • Rennes Métropole – "REGATE" – Dispositif métropolitain d'achats centralisés
  • Renouvellement contrat de maintenance des portes automatiques
  • Contrats assurance
  • Maison Helena – Recrutement du coordinateur