Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
12/05/2016 - 20:30

FINANCES

  • Mise en non valeur de créances éteintes
  • Prise en charge des frais d'inscription, de déplacement et d'hébergement au Congrès des Maires et au Salon des Maires et des Collectivités Territoriales

MARCHES PUBLICS

  • Vérifications périodiques réglementaires des équipements des Etablissements Recevant du Public et vérification des aires de jeux collectives – Attribution du marché
  • Travaux de revêtement de sol salle des sports des Courtines – Attribution du marché

PERSONNEL

  • Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal 2e classe
  • Création deux postes d'adjoint administratif 2e classe à temps non complet
  • Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2016

ADMINISTRATION GENERALE

  • Renouvellement convention entre la Ligue de Protection des Oiseaux et la commune de Montgermont
  • Médiathèque – Désherbage annuel
  • Tirage au sort des jurés d'assises 2017

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Compétence Voirie : Présentation de la compétence Voirie

INFORMATIONS

  • Révision du PLU – 1re modification
  • Dates à retenir
24/03/2016 - 20:30

FINANCES

  • Taux d’imposition pour 2016 – Approbation des taux
  • Approbation du budget du Budget Primitif 2016
  • Salon de l'Aquarelle 2016 - Tarifs 2016 et prix décernés
  • Festival "Le Chapiteau Volant" – Tarifs
  • Subvention Francas 2015 – Remboursement trop versé
  • Cap à Cité – Subvention Francas

MARCHES PUBLICS

  • Vérifications périodiques réglementaires des équipements des Etablissements Recevant du Public et vérification des aires de jeux collectives - Attribution du marché
  • Vérification et maintenance des extincteurs - Attribution du marché
  • Contrat d'entretien et de maintenance des installations thermique à chaudière gaz - Attribution du marché

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Présentation de la compétence Voirie

INFORMATION

  • Rennes Métropole – Nouvelle tarification solidaire des transports
03/03/2016 - 20:30

FINANCES

  • Approbation du Compte Administratif 2015
  • Approbation du Compte de Gestion 2015
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2015

PERSONNEL

  • Avancements de grade
  • Modification du tableau des effectifs

ADMINISTRATION GENERALE

  • Passerelle RD 29 : acquisition parcelle AK n° 340
  • ZAC Les Petits Prés – 3e tranche : définition des critères d'attribution des lots libres
  • ZAC Les Petits Prés – 3e tranche : modification et dénomination des voies
04/02/2016 - 20:30
  • Installation d'un nouveau Conseiller municipal

ENVIRONNEMENT

  • Bilan de la Convention avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO)

FINANCES

  • Crédits scolaires 2016 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2016 à l’école privée Notre Dame
  • Attribution des subventions 2016 aux associations
  • Budget Principal 2016 – Ouverture anticipée de crédits d’investissement
  • Dispositif Cap à Cité – Demande de Subventions

PERSONNEL

  • Emplois saisonniers 2016

MARCHES PUBLICS

  • Liste des marchés conclus en 2015

ADMINISTRATION GENERALE

  • Rennes Métropole – Portage Foncier – Création d’un logement d’Urgence – avenant n° 1 à la Convention de mise en réserve
  • Rennes Métropole – Acquisition de vélos électriques par les agents municipaux – Fixation du tarif
  • Composition des commissions communales
07/01/2016 - 20:30

Installation d'un nouveau Conseiller Municipal

FINANCES / PERSONNEL

  • Composition de la commission Finances
  • Composition de la commission d’Appel d’Offres
  • Médiathèque – Tarifs 2016
  • Aide aux Classes Transplantées – Barème 2016
  • Elections – Rémunération du personnel municipal

ADMINISTRATION GENERALE – INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole - Convention en vue de la création, l’aménagement et l’entretien de la voirie communale et de ses dépendances – Avenant n° 2
  • B.V.I.I. – Rapport d’Activité 2014

INFORMATION

  • Schéma départemental de coopération intercommunale : intégration de la commune de MOUAZE à Rennes Métropole
03/12/2015 - 20:30

Installation d'un nouveau Conseiller Municipal

FINANCES / PERSONNEL

  • Tarifs municipaux 2016
  • Budget 2015 – Décision Modificative n° 1
  • Participation employeur à la prévoyance
  • Prime de fin d'année 2015
  • Instauration d'un Compte Epargne Temps
  • Centre de Gestion d'Ille et Vilaine : convention de partenariat pour l'accueil de stagiaires
  • Attribution d'une subvention au Téléthon

MARCHES PUBLICS

  • Rénovation énergétique de l'école maternelle Gérard Philipe : avenant en moins-value
  • Marché de services "Organisation du Centre de Loisirs Educatif et de l'espace Jeunes – Prestataire des temps d'accueil périscolaire" : attribution

ADMINISTRATION GENERALE

  • Protocole d'accord ouvertures exceptionnelles des commerces les dimanches et jours fériés pour l'année 2016

INFORMATION

  • Etat d'urgence
05/11/2015 - 20:30

URBANISME

  • ZAC Les Petits Prés – Compte-rendu Annuel à la Collectivité 2014

INTERCOMMUNALITE

  • Rapport d'activités et de Développement Durable de Rennes Métropole 2014
  • Dissolution Observatoire de l'Environnement du Canton de Betton – Clé de répartition de l'actif et du passif

FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE

  • Prise en charge des frais d’inscription, de déplacement et d’hébergement au Congrès des Maires et au Salon des Maires et des Collectivités Territoriales
  • Tarif d'insertion des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
  • Fixation des tarifs des manifestations des 27 et 28 novembre 2015

INFORMATION

  • SYRENOR : Point sur la rentrée
08/10/2015 - 20:30

DEVELOPPEMENT DURABLE

  • ALEC : Bilan Energétique 2014 du Patrimoine Communal

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Attribution de Compensation définitive suite au transfert des compétences Voirie – Eclairage public – Urbanisme au 1er janvier 2015
  • Sécurité et salubrité publiques - Fourrière animale - Marché de prestations de services - Groupement de commandes entre les communes de Rennes Métropole - Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
  • Rennes Métropole – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets

PATRIMOINE LOCAL

  • Approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP)

FINANCES/MARCHES PUBLICS

  • Rénovation Energétique de l’école maternelle Gérard Philipe – Avenants au marché
  • Rénovation Energétique de l’école maternelle Gérard Philipe - Marché complémentaire lot "Chauffage"
  • Rénovation Energétique de l’école maternelle Gérard Philipe - Attribution du lot "Peinture"
  • Aménagement de sécurité de la rue Paumier : Subvention au titre des amendes de police

PERSONNEL COMMUNAL

  • Assurance des risques statutaires : Groupement de commande avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'Ille et Vilaine

ADMINISTRATION GENERALE

  • Portail "Familles" – Choix du logiciel et du matériel
  • Règlement du Marché de Noël

INFORMATION

  • Stratégie financière 2015 de Rennes Métropole : Maintien des taux d'imposition locale 2015 en 2016
03/09/2015 - 20:30

FINANCES/MARCHES PUBLICS

  • Rénovation énergétique de l’école maternelle Gérard Philipe – Phase 2 - Avenants aux marchés publics de travaux
  • Restauration Scolaire – Avenant n° 10 - Convention avec la Maison de la Consommation de l’Environnement – Intervention d’une diététicienne

ADMINISTRATION GENERALE

  • Modification de la régie photocopies
  • GrDF – Convention de partenariat compteurs communicants

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Présentation du nouveau Plan Local de l’Habitat
  • Rennes Métropole – Avenant n° 1 à la Convention en vue de la création, l’aménagement et l’entretien de la voirie communale et de ses dépendances

INFORMATION

  • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
02/07/2015 - 20:30

FINANCES

  • Budget Primitif 2015 : Décision Modificative n° 1
  • Tarifs location courts extérieurs de tennis aux entreprises montgermontaises

ADMINISTRATION GENERALE

  • Service civique : demande d'agrément
  • Création du dispositif "Cap à Cité"
  • Médiathèque - Modification du règlement intérieur intercommunal
  • Syndicat Départemental d'Energie 35 : Plan de financement pour la rénovation de l'éclairage public secteur des Courtines

PERSONNEL

  • Modification de la durée hebdomadaire d'un adjoint technique
  • Avancements de grade - Transformation de postes
  • Modification du tableau des effectifs

INTERCOMMUNALITE

  • SYRENOR : convention de mise à disposition des locaux de la halte-garderie
  • Rennes Métropole : avenant à la convention de mise à disposition de service portant sur l’instruction des autorisations et des actes relatifs à l’occupation et l’utilisation des sols

INFORMATION

  • Association des Maires de France