Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
03/11/2016 - 20:30

URBANISME

  • ZAC Les Petits Prés – Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2015
  • Rétrocession parcelle résidence "Les Orchidées"

INTERCOMMUNALITE

  • Détermination des Attributions de Compensation définitives à la suite du passage en Métropole : Rectification et compléments
  • Transfert de la compétence Voirie à Rennes Métropole – Transfert des agents

FINANCES

  • Titres restaurant : Attribution du marché
  • ENEDIS - Redevance pour l'occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux publics de transport de distribution d'énergie pour 2017 (RODP)

INFORMATIONS

  • Rennes Métropole - Rapport d'activités et de développement durable 2015
  • Prochaines manifestations
06/10/2016 - 20:30

INTERCOMMUNALITE

  • Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES

  • Mise en non-valeur de créances éteintes
  • Location salles Belle Ile et Hoëdic : fixation des tarifs
  • Temps d'Activités Périscolaires : approbation de la convention cadre avec les intervenants

PERSONNEL COMMUNAL

  • Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint d'animation 2e classe
  • Modification du tableau des effectifs au 1er septembre 2016
     
01/09/2016 - 20:30

FINANCES

  • Rennes Métropole - Portage d'Action Foncière – Rétrocession parcelle 16 rue de Rennes à NEOTOA
  • Logement de fonction rue de Rennes – Bail de location précaire
  • Restauration scolaire – Avenant n° 11 – Convention avec la Maison de la Consommation de l'Environnement – Intervention d'une diététicienne

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ

  • Convention de contractualisation du Plan Local de l'Habitat
  • Projet de Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs
  • Rennes Métropole – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes – Exercices 2011 et suivants – Communication pour information du rapport d'observations définitives
  • Rennes Métropole – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2015

INFORMATIONS

  • Association "Les Chenus" - Projet d'accueil de jour itinérant
  • Prochaines manifestations

 

05/07/2016 - 20:30
  • Présentation des projets "Cap à Cité"

FINANCES

  • Mise en non-valeur de créances éteintes
  • Fixation des tarifs pour la location des courts de tennis extérieurs aux entreprises
  • Suppression de prestations : creusement de fosses et mise à disposition de porteurs
  • Contrat d'association avec l'école privée Notre Dame
  • Attribution d'une subvention à l'association "Entente et Partage"

MARCHES PUBLICS

  • Alarmes anti-intrusion des bâtiments communaux – Attribution du marché

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Contractualisation du Plan Local de l'Habitat
  • Syndicat Départemental d'Energie 35 – Evolution de l'éligibilité aux aides de FACE – Perception de la Taxe Communale sur la Consommation d'Electricité (TCCFE)
  • Règlement du Marché de Noël – Edition 2016

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Compétence Voirie

INFORMATIONS

  • Carte KORRIGO – Evolutions
  • RIFSEEP
  • Forum des Associations
  • Dates à retenir
     
09/06/2016 - 20:30

FINANCES

  • Fixation des tarifs périscolaires
  • Fixation des tarifs pour la location des courts de tennis extérieurs
  • Attribution d'une subvention à l'association "Colchic 21" pour le festival "Des lyres sur les arbres"

PERSONNEL

  • Avancements de grade
  • Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint technique 2e classe
  • Modification du tableau des effectifs au 1er septembre 2016
  • Mise en place des titres restaurant

URBANISME

  • Plan Local d'Urbanisme : Modification simplifiée n° 1 - Approbation

INFORMATION

  • Fermeture estivale de l'aire d'accueil des Gens du Voyage
12/05/2016 - 20:30

FINANCES

  • Mise en non valeur de créances éteintes
  • Prise en charge des frais d'inscription, de déplacement et d'hébergement au Congrès des Maires et au Salon des Maires et des Collectivités Territoriales

MARCHES PUBLICS

  • Vérifications périodiques réglementaires des équipements des Etablissements Recevant du Public et vérification des aires de jeux collectives – Attribution du marché
  • Travaux de revêtement de sol salle des sports des Courtines – Attribution du marché

PERSONNEL

  • Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal 2e classe
  • Création deux postes d'adjoint administratif 2e classe à temps non complet
  • Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2016

ADMINISTRATION GENERALE

  • Renouvellement convention entre la Ligue de Protection des Oiseaux et la commune de Montgermont
  • Médiathèque – Désherbage annuel
  • Tirage au sort des jurés d'assises 2017

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Compétence Voirie : Présentation de la compétence Voirie

INFORMATIONS

  • Révision du PLU – 1re modification
  • Dates à retenir
24/03/2016 - 20:30

FINANCES

  • Taux d’imposition pour 2016 – Approbation des taux
  • Approbation du budget du Budget Primitif 2016
  • Salon de l'Aquarelle 2016 - Tarifs 2016 et prix décernés
  • Festival "Le Chapiteau Volant" – Tarifs
  • Subvention Francas 2015 – Remboursement trop versé
  • Cap à Cité – Subvention Francas

MARCHES PUBLICS

  • Vérifications périodiques réglementaires des équipements des Etablissements Recevant du Public et vérification des aires de jeux collectives - Attribution du marché
  • Vérification et maintenance des extincteurs - Attribution du marché
  • Contrat d'entretien et de maintenance des installations thermique à chaudière gaz - Attribution du marché

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Présentation de la compétence Voirie

INFORMATION

  • Rennes Métropole – Nouvelle tarification solidaire des transports
03/03/2016 - 20:30

FINANCES

  • Approbation du Compte Administratif 2015
  • Approbation du Compte de Gestion 2015
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2015

PERSONNEL

  • Avancements de grade
  • Modification du tableau des effectifs

ADMINISTRATION GENERALE

  • Passerelle RD 29 : acquisition parcelle AK n° 340
  • ZAC Les Petits Prés – 3e tranche : définition des critères d'attribution des lots libres
  • ZAC Les Petits Prés – 3e tranche : modification et dénomination des voies
04/02/2016 - 20:30
  • Installation d'un nouveau Conseiller municipal

ENVIRONNEMENT

  • Bilan de la Convention avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO)

FINANCES

  • Crédits scolaires 2016 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2016 à l’école privée Notre Dame
  • Attribution des subventions 2016 aux associations
  • Budget Principal 2016 – Ouverture anticipée de crédits d’investissement
  • Dispositif Cap à Cité – Demande de Subventions

PERSONNEL

  • Emplois saisonniers 2016

MARCHES PUBLICS

  • Liste des marchés conclus en 2015

ADMINISTRATION GENERALE

  • Rennes Métropole – Portage Foncier – Création d’un logement d’Urgence – avenant n° 1 à la Convention de mise en réserve
  • Rennes Métropole – Acquisition de vélos électriques par les agents municipaux – Fixation du tarif
  • Composition des commissions communales
07/01/2016 - 20:30

Installation d'un nouveau Conseiller Municipal

FINANCES / PERSONNEL

  • Composition de la commission Finances
  • Composition de la commission d’Appel d’Offres
  • Médiathèque – Tarifs 2016
  • Aide aux Classes Transplantées – Barème 2016
  • Elections – Rémunération du personnel municipal

ADMINISTRATION GENERALE – INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole - Convention en vue de la création, l’aménagement et l’entretien de la voirie communale et de ses dépendances – Avenant n° 2
  • B.V.I.I. – Rapport d’Activité 2014

INFORMATION

  • Schéma départemental de coopération intercommunale : intégration de la commune de MOUAZE à Rennes Métropole