Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
11/09/2008 (Toute la journée)

INFORMATION

  • Présentation par M. CHEVRIER, Président de S.R.O, du Point Accueil Emploi, du Chantier d'insertion et de l'association intermédiaire.

FINANCES

  • Renouvellement de la commission communale des impôts directs
  • Aide aux sinistrés du Nord

ADMINISTRATIF

  • Mise en location de la parcelle AK 340
  • Convention avec la M.C.E : avenant n° 3 à la convention n° 3
  • Zone Décoparc : clôture de la zone et rétrocession du foncier
  • Zone Décoparc : convention avec Rennes Métropole pour l'entretien de la Z.A.C.
  • Ouverture de certaines commissions à la population montgermontaise

TRAVAUX

  • Demande de subvention auprès du S.D.E. pour l'éclairage public rond point de Coupigné
  • Plus value pour candélabres rond point de Coupigné
10/07/2008 (Toute la journée)

ADMINISTRATIF

  • Espace Evasion : attribution du lot n° 9

FINANCES

  • Taxe d'Habitation : abattement supplémentaire pour personne handicapée

PERSONNEL COMMUNAL

  • Transformation de poste :
    • adjoint administratif 2ème classe en adjoint administratif 1ère classe
    • adjoint technique principal de 2ème classe en adjoint technique principal de 1ère classe
  • Tableau des effectifs au 1er juillet 2008

INTERCOMMUNALITE

  • Rapport d'activités 2007 du S.I.A.E.P.