Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
14/06/2012 - 20:30

PERSONNEL

  • Transformation d’un poste d’adjoint administratif principal 1 re classe en rédacteur

FINANCES

  • Marché "Rénovation énergétique de l’école élémentaire Gérard Philipe" Lot n° 3 – Avenant n° 1
  • Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un giratoire rues des Courtines, de Rennes et de la Métrie
  • Convention avec le SDE pour la rénovation de l’éclairage public des Hayettes
  • Régie "Photocopies et cartes postales" : Mise en vente de nouvelles cartes postales
  • Acquisition des parcelles du chemin de la Prée Madame

INTERCOMMUNALITE

  • Avenant n° 1 à la convention pour l’expérimentation animateurs-relais du Centre Régional Information Jeunesse Bretagne

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • Section AE n° 381 et 372 - 9, Clos des Haies
10/05/2012 - 20:30

INTERCOMMUNALITE

  • Approbation de l’extension du périmètre de la communauté d’agglomération de Rennes Métropole (adhésion de la commune de LAILLÉ)
  • Schéma Départemental d’accueil des Gens du Voyage

FINANCES

  • Salle de sport des Courtines – travaux de remplacement des panneaux translucides : attribution du marché
  • Vérification périodique des Etablissements Recevant du Public (E.R.P.) et des aires de jeu : attribution des lots
  • Entretien et maintenance des installations thermiques à chaudière gaz : attribution du marché
  • Acquisition faucheuse service technique : attribution du marché

SOCIAL

  • Adhésion dispositif "SORTIR !"

ADMINISTRATIF

  • Désignation d'un Conseiller Municipal délégué
  • Désignation des jurés d’assises pour l’année 2013
  • Approbation du D.C.E. pour la création d’un giratoire à l’emplacement du carrefour des rues de Rennes, des Courtines et de la Métrie
  • Approbation du D.C.E. pour la création de la piste cyclable rue de Pacé
  • Modifications du règlement du restaurant municipal

INFORMATION

Déclarations d’intention d’aliéner :

  • Section AB n° 9 : 8, rue des Charmilles
  • Section AD n° 14 : 3, rue de Pacé
05/04/2012 - 20:30

FINANCES

  • Vote des taux d'imposition 2012 : Taxe d'Habitation, Taxe Foncière sur le Non Bâti, Taxe Foncière sur le Bâti
  • Budget primitif 2012 de la commune : section de Fonctionnement et section d'Investissement
  • Subvention aux Francas d'Ille et Vilaine pour l'animation jeunesse
  • Convention avec le Syndicat Départemental Energie : rénovation de l'éclairage public Clos de la Pierre
  • Frais de déplacement pour le personnel en formation
  • Salon Régional de l'Aquarelle : tarif des livrets et cartes postales, prix à décerner

DIVERS

  • SIARN : présentation du nouveau contrat d'affermage
15/03/2012 - 20:30

URBANISME

  • Réflexion sur la mise en révision du Schéma de Cohérence Territoriale (présentation par Rennes Métropole)

PERSONNEL

  • Prime de fonction et de résultat (PFR) – Poste de Direction Générale des Services

FINANCES

  • Compte Administratif 2011
  • Compte de Gestion 2011
  • Affectation du Résultat de la section de fonctionnement 2011
  • Subventions aux Francas d'Ille et Vilaine
  • Régie "photocopies et cartes postales" : mise en vente de nouvelles cartes postales
  • Renouvellement de l’adhésion à l’Agence Locale de l’Energie
  • Renouvellement contrat maintenance machine à affranchir
  • Contrat de maintenance éclairage stade "Emile Chevalier"

AFFAIRES CULTURELLES

  • Fixation Tarifs de l’animation "C’est le Printemps" : spectacle "Abeilles et Bourdons"

AFFAIRES SCOLAIRES

  • Création d’une 4e classe à l’école maternelle Gérard Philipe

INFORMATION

  • Démission d’une conseillère municipale
09/02/2012 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Z.A.C. "Vert Village" : compte rendu annuel à la Collectivité
  • Z.A.C. "Les Petits Prés" : déclaration de projet
  • Renouvellement des contrats d’entretien des photocopieurs
  • Renouvellement du contrat de suivi des progiciels
  • Renouvellement du contrat d'entretien du lave-vaisselle au restaurant municipal

FINANCES

  • Crédits scolaires 2012 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2012 à l'école privée Notre Dame
  • Convention du contrat d'association avec l'Ecole Privée Notre Dame pour l'exercice 2012
  • Attribution des subventions 2012 aux associations
  • Liste des biens meubles d'un montant unitaire inférieur à 500 € en investissement pour 2012
  • Liste des marchés conclus en 2011
  • Rénovation énergétique de l’école élémentaire : attribution des lots
  • Demande de subvention pour l'achat d'horloges astronomiques près du Syndicat Départemental d'Energie

AFFAIRES CULTURELLES

  • Demande de subvention auprès du Conseil Général d’Ille et Vilaine pour le Salon de l’Aquarelle Edition 2012

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • AH n° 29, 2 rue des Chênes
    • AH n° 122, 1 rue de la Belle Epine
12/01/2012 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Bilan de la Z.A.C. "Vert Village"
  • Renouvellement du contrat de maintenance du standard téléphonique de la Mairie
  • Modifications des régies de recettes
  • Marché "rénovation énergétique" : constitution de la commission d'ouverture des plis

PERSONNEL

  • Tableau des effectifs au 01/01/2012
  • Création d'un poste d'attaché territorial au 01/02/2012
  • Régime indemnitaire lié au poste de Directeur Général des Services
  • Création des emplois saisonniers d'été

FINANCES

  • Demande de subvention pour la "rénovation énergétique de l'école élémentaire Gérard Philipe"
  • Tarifs des entrées soirée "Montgermontais d’ici et d’ailleurs"

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole : rapport d'activité 2010 du service de collecte et de traitement des déchets ménagers
  • Rennes Métropole : rapport d'activité 2010
  • SYRENOR : rapport d'activité 2010

INFORMATION

  • D.I.A. :
    • AD 26 10 Clos de la Pierre ;
    • AE 104 rue de Coupigné ;
    • AI 122 9 et 11 rue Edison ;
    • AC 328 et AC 329 20 rue Pierre Texier.
08/12/2011 - 20:30

Ouverture de séance : Présentation du projet de la ligne B du Métro par Monsieur JOUHIER, Vice-président de Rennes Métropole

INTERCOMMUNALITE

  • Avis du Conseil Municipal sur l'extension du périmètre de la Communauté d’agglomération Rennes Métropole à la commune de LAILLE
  • Rapport d’activité Rennes Métropole 2010 du service de collecte et de traitement des déchets ménagers
  • Adhésion de la commune de PARTHENAY DE BRETAGNE à la compétence optionnelle "Matériel Intercommunal" du SYRENOR
  • Convention avec le SYRENOR évaluant le coût des charges communales liées à la halte-garderie
  • Equipement aquatique :
    • projet de la commune de SAINT GREGOIRE
    • maintien du projet de secteur

PERSONNEL

  • Mise à disposition de personnel communal au Centre Communal d’Action Sociale
  • Document Unique : mission avec le C.D.G. 35 et demande de subvention

ADMINISTRATIF

  • Bilan de la Z.A.C. "Vert Village"
  • Choix de l’entreprise chargée de la fourniture et la livraison de chaises pour Espace Evasion
  • Barème aide classes transplantées
  • Renouvellement du contrat de maintenance des ordinateurs
  • Renouvellement du contrat de maintenance des centrales de détection intrusion
  • Contrat Enfance Jeunesse
  • Régie "cartes postales" : mise en vente des cartes du Salon de l'Aquarelle

FINANCES

  • Terrain de football en gazon synthétique stade Emile Chevalier : avenant SPIE
  • Décision modificative
  • Tarifs 2012

INFORMATION

  • Déclaration d’intention d’aliéner : section cadastrée AC 3 rue Michel Gérard, lieu-dit "La Fougerolle"
10/11/2011 - 20:30

INTERCOMMUNALITE

  • Présentation du projet d’actualisation du projet communautaire de Rennes Métropole.

FINANCES

  • Choix de l'entreprise chargée de la fourniture et la livraison de chaises pour "Espace Evasion"
  • Conventionnement avec les Francas pour l’achat de matériel subventionné par la Caisse d’Allocations Familiales
  • Demande de subventions pour l’achat d’horloges astronomiques près du Syndicat Départemental d’Energie 35

ADMINISTRATIF

  • Ecole élémentaire Gérard Philipe – approbation du D.C.E. pour les travaux de rénovation énergétique
  • Avenant au contrat de vérification technique des équipements (portes automatiques pour la Mairie et pour Espace Evasion)
  • Désherbage à la médiathèque municipale
  • Choix du cabinet d’assurances
  • Rapport d’activités 2010 S.I.A.R.N.
  • Rapport d’activité 2010 Rennes Métropole – prix et qualité du service public d’élimination des déchets

URBANISME

  • Fixation des taux et exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale

PERSONNEL

  • Primes de fin d'année pour le personnel titulaire et stagiaire
  • Primes de fin d'année pour le personnel non titulaire
  • Transformation d’un poste de rédacteur chef en adjoint administratif territorial de 1re classe

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
  • AE 271 (5 allée Pierre Mendès France)
  • AH 206 (4 allée du Parc)
13/10/2011 - 20:30

Ouverture de séance : présentation du projet d’actualisation du projet communautaire de Rennes Métropole.

INTERCOMMUNALITE

  • Avenant à la convention de contractualisation P.L.H.
  • Rapport d’activités 2010 S.I.A.R.N.
  • Rapport d’activités 2010 de l’Observatoire de l’Environnement du Canton de Betton

ADMINISTRATIF

  • Prolongement du contrat avec l’imprimeur pour la réalisation de l’"Autour de la Motte" et du "Guide pratique"
  • Fixation des montants des encarts publicitaires insérés sur le bulletin municipal
  • Prise en charge des frais d’inscription et de déplacement au Congrès des Maires et au Salon des Maires et des Collectivités Locales
  • Maintien de la commune de MONTGERMONT comme lieu d’enregistrement départemental de la demande de logement social
  • Acceptation du don d’un épis de faîtage

URBANISME

  • Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 2 – secteur de la Rébunière

FINANCES

  • Paiement des frais de déplacement des artistes du spectacle "Evasion en Chansons"
  • Tarifs des entrées "Evasion en Chansons"

MARCHES PUBLICS

  • Avenant au marché de l'entreprise Module Création pour la pose d’un auvent sur le bâtiment modulaire vestiaire au terrain de football Stade Emile Chevalier

VŒUX

  • Maintien du taux de cotisation au CNFPT

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner : section AB 157 ; 31 rue de la Motte
08/09/2011 - 20:30

Ouverture de séance : présentation de l’audit "Communication" qui s’est déroulé entre le 26 avril et le 24 juin.

ADMINISTRATIF

  • Avenant à la convention avec la Maison de la Consommation et de l’Environnement

FINANCES

  • Budget 2011 Décision Modificative : intégration d’une annexe "état de la dette" au budget primitif
  • Acceptation de recette provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière et engagement de faire exécuter les travaux
  • Emprunt pour la réalisation du terrain de football en gazon synthétique

URBANISME

  • Approbation révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 1 – secteur de Coupigné
  • Approbation révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 2 – secteur de la Rébunière
  • Approbation révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 3 – secteur du 27 rue Michel Gérard

PERSONNEL

  • Modification du temps de travail d'un poste d’ATSEM 1re classe temps non complet
  • Modification du temps de travail d'un poste d’adjoint technique territorial 2e classe temps non complet
  • Tableau des effectifs au 1er septembre 2011

TRAVAUX

  • Avenant au marché de l'entreprise PMC Etudes pour la maîtrise d’œuvre terrain de football en gazon synthétique Stade Emile Chevalier
  • Avenant au marché de l’entreprise SPARFEL pour le lot n° 1 - sols sportifs travaux au terrain de football en gazon synthétique Stade Emile Chevalier
  • Travaux de voirie 2011 : désignation du Maître d’Œuvre

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner : AC 24 (46, rue de la Fougerolle) ; AH 20 et 19p (2 et 4 rue de la Bégassière)