Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
13/10/2011 - 20:30

Ouverture de séance : présentation du projet d’actualisation du projet communautaire de Rennes Métropole.

INTERCOMMUNALITE

  • Avenant à la convention de contractualisation P.L.H.
  • Rapport d’activités 2010 S.I.A.R.N.
  • Rapport d’activités 2010 de l’Observatoire de l’Environnement du Canton de Betton

ADMINISTRATIF

  • Prolongement du contrat avec l’imprimeur pour la réalisation de l’"Autour de la Motte" et du "Guide pratique"
  • Fixation des montants des encarts publicitaires insérés sur le bulletin municipal
  • Prise en charge des frais d’inscription et de déplacement au Congrès des Maires et au Salon des Maires et des Collectivités Locales
  • Maintien de la commune de MONTGERMONT comme lieu d’enregistrement départemental de la demande de logement social
  • Acceptation du don d’un épis de faîtage

URBANISME

  • Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 2 – secteur de la Rébunière

FINANCES

  • Paiement des frais de déplacement des artistes du spectacle "Evasion en Chansons"
  • Tarifs des entrées "Evasion en Chansons"

MARCHES PUBLICS

  • Avenant au marché de l'entreprise Module Création pour la pose d’un auvent sur le bâtiment modulaire vestiaire au terrain de football Stade Emile Chevalier

VŒUX

  • Maintien du taux de cotisation au CNFPT

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner : section AB 157 ; 31 rue de la Motte
08/09/2011 - 20:30

Ouverture de séance : présentation de l’audit "Communication" qui s’est déroulé entre le 26 avril et le 24 juin.

ADMINISTRATIF

  • Avenant à la convention avec la Maison de la Consommation et de l’Environnement

FINANCES

  • Budget 2011 Décision Modificative : intégration d’une annexe "état de la dette" au budget primitif
  • Acceptation de recette provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière et engagement de faire exécuter les travaux
  • Emprunt pour la réalisation du terrain de football en gazon synthétique

URBANISME

  • Approbation révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 1 – secteur de Coupigné
  • Approbation révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 2 – secteur de la Rébunière
  • Approbation révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 3 – secteur du 27 rue Michel Gérard

PERSONNEL

  • Modification du temps de travail d'un poste d’ATSEM 1re classe temps non complet
  • Modification du temps de travail d'un poste d’adjoint technique territorial 2e classe temps non complet
  • Tableau des effectifs au 1er septembre 2011

TRAVAUX

  • Avenant au marché de l'entreprise PMC Etudes pour la maîtrise d’œuvre terrain de football en gazon synthétique Stade Emile Chevalier
  • Avenant au marché de l’entreprise SPARFEL pour le lot n° 1 - sols sportifs travaux au terrain de football en gazon synthétique Stade Emile Chevalier
  • Travaux de voirie 2011 : désignation du Maître d’Œuvre

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner : AC 24 (46, rue de la Fougerolle) ; AH 20 et 19p (2 et 4 rue de la Bégassière)
07/07/2011 - 20:30

INTERCOMMUNALITE

  • Avis sur le projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale

ADMINISTRATION

  • Choix des critères pour l’acquisition des lots individuels dans la Z.A.C. "Les Petits Prés"

TRAVAUX

  • Choix de l’entreprise pour la fourniture et la pose de bâtiments modulaires pour vestiaires au terrain de football E. Chevalier

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • AB 125, 4, rue de la Motte
    • AH 169 La Métrie
    • AE 283, 3, allée Jean Guéhenno
    • AH 50, 9, rue Jean Jaurès

 

16/06/2011 - 20:30

FINANCES

  • Instauration d'une Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie

TRAVAUX

  • Choix de la maîtrise d'œuvre pour les travaux de rénovation énergétique des bâtiments scolaires
  • Choix de l'entreprise chargée du contrôle et de l'entretien des dispositifs de lutte contre l'incendie

ADMINISTRATION

  • Modifications du règlement du restaurant municipal

INFORMATION

  • Déclarations d'intention d'aliéner : sections AC 77 et AC 78
12/05/2011 - 20:30

FINANCES

  • Subvention exceptionnelle pour la commune de Sendaï

TRAVAUX

  • Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre pour le terrain de foot en gazon synthétique
  • Avenant au marché de l’entreprise Monvoisin pour le sas d’entrée de la mairie
  • Avenant au marché de l’entreprise Lefevre pour les travaux de l’église

PERSONNEL

  • Contrats aidés : signature d’une convention pour un C.A.E.

ADMINISTRATIF

  • Choix du cabinet pour l’assistance renouvellement des contrats d’assurance
  • Rennes Métropole : modification des compétences
  • Jurés d’assises 2012

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner
14/04/2011 - 20:30

FINANCES

  • Affectation du résultat de fonctionnement 2010
  • Vote des taux d'imposition 2011 : Taxe d'Habitation, Taxe Foncière Non Bâtie, Taxe Foncière Bâtie
  • Budget Primitif 2011 de la commune : section de Fonctionnement et section d'Investissement

ADMINISTARTIF

  • Salon Régional de l'Aquarelle : Tarif des affiches, livrets et cartes postales, prix à décerner

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner
07/04/2011 - 20:30

FINANCES

  • Barème des classes transplantées sans nuitée

ADMINISTRATION GENERALE

  • Contrat pour l'audit "Communication"

TRAVAUX

  • Choix des entreprises pour les travaux du terrain de football en gazon synthétique avec éclairage public

AFFAIRES CULTURELLES

  • Opéra Carmen : convention avec la commune de La Chapelle des Fougeretz et tarifs

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner : AE 241, 52 rue Jean Jaurès, AE 407, 429, 438 et 441, 2 et 4 Mail Eric Tabarly
17/03/2011 - 20:30

FINANCES

  • Approbation du Compte Administratif 2010 de la commune
  • Approbation du Compte de Gestion 2010 de la commune
  • Bilan des acquisitions foncières 2010
  • Subvention pour la garderie de l'école privée Notre Dame
  • Subvention pour la crèche parentale Calinou
  • Subvention aux Francas
  • Tarifs du festival "C'est le printemps"
  • Acquisition d’un véhicule électrique : demande de subvention

URBANISME

  • Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme

ADMINISTRATIF

  • Présentation du règlement d'utilisation de la salle "Les Glénan"
  • Dossier de consultation "Maîtrise d'œuvre pour travaux aux écoles publiques"
  • Approbation de la convention entre la Ligue de Protection des Oiseaux d’Ille et Vilaine et la commune de MONTGERMONT pour la création d’un "refuge LPO" et désignation d’un délégué

INFORMATION

  • Déclaration d’intention d’aliéner : AE 272, 4 allée Pierre Mendès France
10/02/2011 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Stade Emile Chevalier : composition de la commission d'ouverture des plis

URBANISME

  • Procédure de révisions simplifiées du Plan Local d’Urbanisme

AFFAIRES CULTURELLES

  • Demande de subvention auprès du Conseil Général d’Ille et Vilaine pour le Salon de l’Aquarelle Edition 2011

FINANCES

  • Crédits scolaires 2011 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2011 à l'école privée Notre Dame
  • Convention du contrat d'association avec l'Ecole Privée Notre Dame pour l'exercice 2011
  • Attribution des subventions 2011 aux associations
  • Liste des biens meubles d'un montant unitaire inférieur à 500 € en investissement pour 2011
  • Adhésion et transfert de la compétence "Maintenance de l’éclairage public et de la cartographie associée" au SDE 35
  • Avenant au marché de réalisation du "guide pratique" et de l’"Autour de la Motte"
  • Participation au dispositif Animateurs relais avec Rennes Métropole
  • Liste des marchés conclus en 2010
  • Demande de subvention près de l'ADEME pour l'acquisition d'un véhicule électrique

INFORMATION

  • Déclaration d’intention d’aliéner
13/01/2011 - 20:30

PERSONNEL

  • Tableau des effectifs au 01/01/2011
  • Création des emplois saisonniers d'été

AFFAIRES CULTURELLES

  • Demande de subvention auprès du Conseil Général d’Ille et Vilaine pour l’acquisition livres et CD et les animations à la bibliothèque en 2010

URBANISME

  • Modifications du Plan Local d’Urbanisme : approbation
  • Z.A.C. "Les Petits Prés" : approbation du dossier de réalisation
  • Z.A.C. "Les Petits Prés" : approbation du dossier déclaration d’utilité publique
  • S.I.A.R.N. : convention cadre lors d’une création de Z.A.C.

TRAVAUX

  • Terrain de football en gazon synthétique : approbation du dossier de consultation des entreprises

FINANCES

  • Demande de subvention au titre des amendes de police Programme 2011
  • Demande de subvention pour l'acquisition de matériel et mobilier pour le Clé et le Club des Jeunes
  • Tarifs des entrées soirée "Montgermontais d’ici et d’ailleurs"

INFORMATION

  • D.I.A. : AC 210, 27 rue de Bellevisée