Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
07/07/2011 - 20:30

INTERCOMMUNALITE

  • Avis sur le projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale

ADMINISTRATION

  • Choix des critères pour l’acquisition des lots individuels dans la Z.A.C. "Les Petits Prés"

TRAVAUX

  • Choix de l’entreprise pour la fourniture et la pose de bâtiments modulaires pour vestiaires au terrain de football E. Chevalier

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • AB 125, 4, rue de la Motte
    • AH 169 La Métrie
    • AE 283, 3, allée Jean Guéhenno
    • AH 50, 9, rue Jean Jaurès

 

16/06/2011 - 20:30

FINANCES

  • Instauration d'une Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie

TRAVAUX

  • Choix de la maîtrise d'œuvre pour les travaux de rénovation énergétique des bâtiments scolaires
  • Choix de l'entreprise chargée du contrôle et de l'entretien des dispositifs de lutte contre l'incendie

ADMINISTRATION

  • Modifications du règlement du restaurant municipal

INFORMATION

  • Déclarations d'intention d'aliéner : sections AC 77 et AC 78
12/05/2011 - 20:30

FINANCES

  • Subvention exceptionnelle pour la commune de Sendaï

TRAVAUX

  • Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre pour le terrain de foot en gazon synthétique
  • Avenant au marché de l’entreprise Monvoisin pour le sas d’entrée de la mairie
  • Avenant au marché de l’entreprise Lefevre pour les travaux de l’église

PERSONNEL

  • Contrats aidés : signature d’une convention pour un C.A.E.

ADMINISTRATIF

  • Choix du cabinet pour l’assistance renouvellement des contrats d’assurance
  • Rennes Métropole : modification des compétences
  • Jurés d’assises 2012

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner
14/04/2011 - 20:30

FINANCES

  • Affectation du résultat de fonctionnement 2010
  • Vote des taux d'imposition 2011 : Taxe d'Habitation, Taxe Foncière Non Bâtie, Taxe Foncière Bâtie
  • Budget Primitif 2011 de la commune : section de Fonctionnement et section d'Investissement

ADMINISTARTIF

  • Salon Régional de l'Aquarelle : Tarif des affiches, livrets et cartes postales, prix à décerner

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner
07/04/2011 - 20:30

FINANCES

  • Barème des classes transplantées sans nuitée

ADMINISTRATION GENERALE

  • Contrat pour l'audit "Communication"

TRAVAUX

  • Choix des entreprises pour les travaux du terrain de football en gazon synthétique avec éclairage public

AFFAIRES CULTURELLES

  • Opéra Carmen : convention avec la commune de La Chapelle des Fougeretz et tarifs

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner : AE 241, 52 rue Jean Jaurès, AE 407, 429, 438 et 441, 2 et 4 Mail Eric Tabarly
17/03/2011 - 20:30

FINANCES

  • Approbation du Compte Administratif 2010 de la commune
  • Approbation du Compte de Gestion 2010 de la commune
  • Bilan des acquisitions foncières 2010
  • Subvention pour la garderie de l'école privée Notre Dame
  • Subvention pour la crèche parentale Calinou
  • Subvention aux Francas
  • Tarifs du festival "C'est le printemps"
  • Acquisition d’un véhicule électrique : demande de subvention

URBANISME

  • Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme

ADMINISTRATIF

  • Présentation du règlement d'utilisation de la salle "Les Glénan"
  • Dossier de consultation "Maîtrise d'œuvre pour travaux aux écoles publiques"
  • Approbation de la convention entre la Ligue de Protection des Oiseaux d’Ille et Vilaine et la commune de MONTGERMONT pour la création d’un "refuge LPO" et désignation d’un délégué

INFORMATION

  • Déclaration d’intention d’aliéner : AE 272, 4 allée Pierre Mendès France
10/02/2011 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Stade Emile Chevalier : composition de la commission d'ouverture des plis

URBANISME

  • Procédure de révisions simplifiées du Plan Local d’Urbanisme

AFFAIRES CULTURELLES

  • Demande de subvention auprès du Conseil Général d’Ille et Vilaine pour le Salon de l’Aquarelle Edition 2011

FINANCES

  • Crédits scolaires 2011 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2011 à l'école privée Notre Dame
  • Convention du contrat d'association avec l'Ecole Privée Notre Dame pour l'exercice 2011
  • Attribution des subventions 2011 aux associations
  • Liste des biens meubles d'un montant unitaire inférieur à 500 € en investissement pour 2011
  • Adhésion et transfert de la compétence "Maintenance de l’éclairage public et de la cartographie associée" au SDE 35
  • Avenant au marché de réalisation du "guide pratique" et de l’"Autour de la Motte"
  • Participation au dispositif Animateurs relais avec Rennes Métropole
  • Liste des marchés conclus en 2010
  • Demande de subvention près de l'ADEME pour l'acquisition d'un véhicule électrique

INFORMATION

  • Déclaration d’intention d’aliéner
13/01/2011 - 20:30

PERSONNEL

  • Tableau des effectifs au 01/01/2011
  • Création des emplois saisonniers d'été

AFFAIRES CULTURELLES

  • Demande de subvention auprès du Conseil Général d’Ille et Vilaine pour l’acquisition livres et CD et les animations à la bibliothèque en 2010

URBANISME

  • Modifications du Plan Local d’Urbanisme : approbation
  • Z.A.C. "Les Petits Prés" : approbation du dossier de réalisation
  • Z.A.C. "Les Petits Prés" : approbation du dossier déclaration d’utilité publique
  • S.I.A.R.N. : convention cadre lors d’une création de Z.A.C.

TRAVAUX

  • Terrain de football en gazon synthétique : approbation du dossier de consultation des entreprises

FINANCES

  • Demande de subvention au titre des amendes de police Programme 2011
  • Demande de subvention pour l'acquisition de matériel et mobilier pour le Clé et le Club des Jeunes
  • Tarifs des entrées soirée "Montgermontais d’ici et d’ailleurs"

INFORMATION

  • D.I.A. : AC 210, 27 rue de Bellevisée
09/12/2010 - 20:30

PERSONNEL

  • Transforation de postes et tableau des effectifs au 01/01/2011 :
    • adjoint technique territorial 2e classe en poste d’adjoint technique territorial 1re classe
    • adjoint administratif territorial de 1re classe en adjoint administratif principal 2e classe

ADMINISTRATIF

  • Travaux de menuiserie extérieure (Mairie et Espace Evasion) : choix de l’entreprise
  • Assurance des véhicules de la commune : choix de la compagnie
  • Terrain de football en gazon synthétique - sondages de sols : choix de l’entreprise
  • Terrain de football en gazon synthétique : demande de subvention près du Pays de Rennes
  • Espace Evasion - 1 % culture : choix de l’artiste
  • Rennes Métropole : rapport d’activités 2009 du service de collecte et de traitement des déchets ménagers

FINANCES

  • Décision modificative n° 1 au budget 2010 Commune
  • Tarifs 2011
  • Barème des aides aux classes transplantées 2011
  • Subvention exceptionnelle pour la construction d’un mémorial départemental pour les soldats morts en Afrique du Nord

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner 
  • Bourse Jeunes
18/11/2010 - 20:30

 

ADMINISTRATIF

  • Modification du règlement pour l’utilisation des courts de tennis extérieurs
  • Rapport d’activités 2009 de Rennes Métropole
  • Zone Décoparc : renouvellement du contrat d’entretien des espaces verts

FINANCES

  • Programme voirie 2010-2012 : avenant n° 1 au lot « Signalisation horizontale »

PERSONNEL

  • Primes de fin d'année pour le personnel titulaire et stagiaire
  • Primes de fin d'année pour le personnel non titulaire

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner : AE 353, 9 rue Anita Conti
  • Fonds Xynthia