Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
14/04/2011 - 20:30

FINANCES

  • Affectation du résultat de fonctionnement 2010
  • Vote des taux d'imposition 2011 : Taxe d'Habitation, Taxe Foncière Non Bâtie, Taxe Foncière Bâtie
  • Budget Primitif 2011 de la commune : section de Fonctionnement et section d'Investissement

ADMINISTARTIF

  • Salon Régional de l'Aquarelle : Tarif des affiches, livrets et cartes postales, prix à décerner

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner
07/04/2011 - 20:30

FINANCES

  • Barème des classes transplantées sans nuitée

ADMINISTRATION GENERALE

  • Contrat pour l'audit "Communication"

TRAVAUX

  • Choix des entreprises pour les travaux du terrain de football en gazon synthétique avec éclairage public

AFFAIRES CULTURELLES

  • Opéra Carmen : convention avec la commune de La Chapelle des Fougeretz et tarifs

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner : AE 241, 52 rue Jean Jaurès, AE 407, 429, 438 et 441, 2 et 4 Mail Eric Tabarly
17/03/2011 - 20:30

FINANCES

  • Approbation du Compte Administratif 2010 de la commune
  • Approbation du Compte de Gestion 2010 de la commune
  • Bilan des acquisitions foncières 2010
  • Subvention pour la garderie de l'école privée Notre Dame
  • Subvention pour la crèche parentale Calinou
  • Subvention aux Francas
  • Tarifs du festival "C'est le printemps"
  • Acquisition d’un véhicule électrique : demande de subvention

URBANISME

  • Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme

ADMINISTRATIF

  • Présentation du règlement d'utilisation de la salle "Les Glénan"
  • Dossier de consultation "Maîtrise d'œuvre pour travaux aux écoles publiques"
  • Approbation de la convention entre la Ligue de Protection des Oiseaux d’Ille et Vilaine et la commune de MONTGERMONT pour la création d’un "refuge LPO" et désignation d’un délégué

INFORMATION

  • Déclaration d’intention d’aliéner : AE 272, 4 allée Pierre Mendès France
10/02/2011 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Stade Emile Chevalier : composition de la commission d'ouverture des plis

URBANISME

  • Procédure de révisions simplifiées du Plan Local d’Urbanisme

AFFAIRES CULTURELLES

  • Demande de subvention auprès du Conseil Général d’Ille et Vilaine pour le Salon de l’Aquarelle Edition 2011

FINANCES

  • Crédits scolaires 2011 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2011 à l'école privée Notre Dame
  • Convention du contrat d'association avec l'Ecole Privée Notre Dame pour l'exercice 2011
  • Attribution des subventions 2011 aux associations
  • Liste des biens meubles d'un montant unitaire inférieur à 500 € en investissement pour 2011
  • Adhésion et transfert de la compétence "Maintenance de l’éclairage public et de la cartographie associée" au SDE 35
  • Avenant au marché de réalisation du "guide pratique" et de l’"Autour de la Motte"
  • Participation au dispositif Animateurs relais avec Rennes Métropole
  • Liste des marchés conclus en 2010
  • Demande de subvention près de l'ADEME pour l'acquisition d'un véhicule électrique

INFORMATION

  • Déclaration d’intention d’aliéner
13/01/2011 - 20:30

PERSONNEL

  • Tableau des effectifs au 01/01/2011
  • Création des emplois saisonniers d'été

AFFAIRES CULTURELLES

  • Demande de subvention auprès du Conseil Général d’Ille et Vilaine pour l’acquisition livres et CD et les animations à la bibliothèque en 2010

URBANISME

  • Modifications du Plan Local d’Urbanisme : approbation
  • Z.A.C. "Les Petits Prés" : approbation du dossier de réalisation
  • Z.A.C. "Les Petits Prés" : approbation du dossier déclaration d’utilité publique
  • S.I.A.R.N. : convention cadre lors d’une création de Z.A.C.

TRAVAUX

  • Terrain de football en gazon synthétique : approbation du dossier de consultation des entreprises

FINANCES

  • Demande de subvention au titre des amendes de police Programme 2011
  • Demande de subvention pour l'acquisition de matériel et mobilier pour le Clé et le Club des Jeunes
  • Tarifs des entrées soirée "Montgermontais d’ici et d’ailleurs"

INFORMATION

  • D.I.A. : AC 210, 27 rue de Bellevisée
09/12/2010 - 20:30

PERSONNEL

  • Transforation de postes et tableau des effectifs au 01/01/2011 :
    • adjoint technique territorial 2e classe en poste d’adjoint technique territorial 1re classe
    • adjoint administratif territorial de 1re classe en adjoint administratif principal 2e classe

ADMINISTRATIF

  • Travaux de menuiserie extérieure (Mairie et Espace Evasion) : choix de l’entreprise
  • Assurance des véhicules de la commune : choix de la compagnie
  • Terrain de football en gazon synthétique - sondages de sols : choix de l’entreprise
  • Terrain de football en gazon synthétique : demande de subvention près du Pays de Rennes
  • Espace Evasion - 1 % culture : choix de l’artiste
  • Rennes Métropole : rapport d’activités 2009 du service de collecte et de traitement des déchets ménagers

FINANCES

  • Décision modificative n° 1 au budget 2010 Commune
  • Tarifs 2011
  • Barème des aides aux classes transplantées 2011
  • Subvention exceptionnelle pour la construction d’un mémorial départemental pour les soldats morts en Afrique du Nord

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner 
  • Bourse Jeunes
18/11/2010 - 20:30

 

ADMINISTRATIF

  • Modification du règlement pour l’utilisation des courts de tennis extérieurs
  • Rapport d’activités 2009 de Rennes Métropole
  • Zone Décoparc : renouvellement du contrat d’entretien des espaces verts

FINANCES

  • Programme voirie 2010-2012 : avenant n° 1 au lot « Signalisation horizontale »

PERSONNEL

  • Primes de fin d'année pour le personnel titulaire et stagiaire
  • Primes de fin d'année pour le personnel non titulaire

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner : AE 353, 9 rue Anita Conti
  • Fonds Xynthia

 

14/10/2010 - 20:30

PERSONNEL

  • Contrat d’assurance statutaires 2011-2015
  • Convention de gestion avec la Mutuelle Nationale territoriale pour le contrat collectif prévoyance "Maintien de salaire "

ADMINISTRATIF

  • Rapport d’activités 2009 de l’Observatoire de l’Environnement du Canton de Betton
  • Rapport d’activités 2009 S.I.A.R.N.
  • Désherbage à la médiathèque municipale
  • Convention avec la commune de Betton pour l’utilisation d’un équipement sportif
  • Prise en charge des frais d’inscription et de déplacement au Congrès des Maires et le Salon des Maires et des Collectivités Locales

FINANCES

  • Demande de subvention auprès du Conseil Général pour les travaux de restauration de l’église
  • Acquisition de terrain pour la réalisation de la piste cyclable Montgermont - Pacé
  • Tarifs des entrées "Evasion en Chansons"

INFORMATION

  • Compte rendu de l'animation "Festiv'été"
  • Déclaration d'intention d'aliéner : AE 413, 28 Mail Eric Tabarly
  • Courrier de l’Inspection d’Académie sur la fermeture d’une classe en élémentaire
09/09/2010 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Z.A.C. "Vert Village" : Compte Rendu Annuel à la Collectivité
  • Renouvellement du contrat de maintenance pour l’ascenseur à Espace Evasion
  • Rapport d’activités 2009 du S.I.A.E.P
  • Demandes de subvention pour le terrain de football du stade E. Chevalier

PERSONNEL

  • Transformation d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2e classe en adjoint technique territorial principal de 1re classe et tableau des effectifs au 1er septembre 2010
  • Mise en place d’un contrat collectif maintien de salaire pour le personnel communal

FINANCES

  • Renouvellement de la ligne de trésorerie
  • Remboursement de frais pour des travaux sur le réseau Eau Potable

TRAVAUX

  • Choix de l’entreprise pour les travaux dans l’église

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
  • Sinistre Haïti
08/07/2010 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Approbation du P.A.E.D. dans le cadre de la convention des Maires pour le climat
  • Modification de la régie "Manifestations culturelles"
  • Prix de vente du livret "Balades en Pays de Rennes"
  • Avenant à la convention avec la Maison de la Consommation et de l’Environnement
  • Choix de l’entreprise pour l’audit énergétique des bâtiments communaux
  • Choix de la maîtrise d’œuvre pour le stade Emile Chevalier

FINANCES

  • Rennes Métropole - commune de MONTGERMONT : Convention pour le remboursement de frais de déplacement aux voyages d'études des élus
  • Renforcement du réseau d’eau potable à la Rébunière - participation de la commune au S.I.A.E.P.

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner