Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
14/10/2010 - 20:30

PERSONNEL

  • Contrat d’assurance statutaires 2011-2015
  • Convention de gestion avec la Mutuelle Nationale territoriale pour le contrat collectif prévoyance "Maintien de salaire "

ADMINISTRATIF

  • Rapport d’activités 2009 de l’Observatoire de l’Environnement du Canton de Betton
  • Rapport d’activités 2009 S.I.A.R.N.
  • Désherbage à la médiathèque municipale
  • Convention avec la commune de Betton pour l’utilisation d’un équipement sportif
  • Prise en charge des frais d’inscription et de déplacement au Congrès des Maires et le Salon des Maires et des Collectivités Locales

FINANCES

  • Demande de subvention auprès du Conseil Général pour les travaux de restauration de l’église
  • Acquisition de terrain pour la réalisation de la piste cyclable Montgermont - Pacé
  • Tarifs des entrées "Evasion en Chansons"

INFORMATION

  • Compte rendu de l'animation "Festiv'été"
  • Déclaration d'intention d'aliéner : AE 413, 28 Mail Eric Tabarly
  • Courrier de l’Inspection d’Académie sur la fermeture d’une classe en élémentaire
09/09/2010 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Z.A.C. "Vert Village" : Compte Rendu Annuel à la Collectivité
  • Renouvellement du contrat de maintenance pour l’ascenseur à Espace Evasion
  • Rapport d’activités 2009 du S.I.A.E.P
  • Demandes de subvention pour le terrain de football du stade E. Chevalier

PERSONNEL

  • Transformation d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 2e classe en adjoint technique territorial principal de 1re classe et tableau des effectifs au 1er septembre 2010
  • Mise en place d’un contrat collectif maintien de salaire pour le personnel communal

FINANCES

  • Renouvellement de la ligne de trésorerie
  • Remboursement de frais pour des travaux sur le réseau Eau Potable

TRAVAUX

  • Choix de l’entreprise pour les travaux dans l’église

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
  • Sinistre Haïti
08/07/2010 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Approbation du P.A.E.D. dans le cadre de la convention des Maires pour le climat
  • Modification de la régie "Manifestations culturelles"
  • Prix de vente du livret "Balades en Pays de Rennes"
  • Avenant à la convention avec la Maison de la Consommation et de l’Environnement
  • Choix de l’entreprise pour l’audit énergétique des bâtiments communaux
  • Choix de la maîtrise d’œuvre pour le stade Emile Chevalier

FINANCES

  • Rennes Métropole - commune de MONTGERMONT : Convention pour le remboursement de frais de déplacement aux voyages d'études des élus
  • Renforcement du réseau d’eau potable à la Rébunière - participation de la commune au S.I.A.E.P.

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
10/06/2010 - 20:30

PERSONNEL

  • Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint administratif 2e classe à temps non complet et tableau des effectifs au 1er juin 2010
  • Gratification pour les agents stagiaires

TRAVAUX

  • Choix des entreprises pour le programme de voirie 2010-2012

ADMINISTRATIF

  • Constitution de la commission d'étude des propositions pour l’œuvre 1 % Culture à Espace Evasion
  • Approbation du PAED dans le cadre de la convention des Maires pour le climat
  • Jurés d’assises 2011
  • Convention avec le Conseil Local à l’Energie dans le cadre de la démarche Display

FINANCES

  • Annulation de la délibération n° 56-2009 du 11 juin 2009 instaurant une taxe locale sur la publicité extérieure 
  • Demande de subvention pour un apprenti à l’IFAC de Brest 

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
06/05/2010 - 20:30

PERSONNEL

  • Transformation d’un poste d’agent de maîtrise principal en adjoint technique 2e classe
  • Tableau des effectifs au 01/05/2010

ADMINISTRATIF

  • SYRENOR : rapport d’activité 2008
  • Ecole élémentaire : avis sur le projet de fermeture d’une classe à la rentrée scolaire 2010/2011
  • Lancement de la consultation pour la réalisation d'une œuvre d'art à Espace Evasion dans le cadre du 1 % culture

TRAVAUX

  • Choix de l’entreprise pour les panneaux photovoltaïques
  • Lancement de la consultation pour la maîtrise d'œuvre du terrain de foot stade Emile Chevalier

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
08/04/2010 - 20:30

FINANCES

  • Crédits scolaires 2010 à l'Ecole Privée Notre Dame
  • Vente de la maison 32 rue de Bellevisée

URBANISME

  • Création d’une Zone d'Aménagement Différé à Coupigné

ADMINISTRATIF

  • Demande de subvention auprès de l’ADEME pour l’étude diagnostique et la rénovation thermique des bâtiments des écoles élémentaire et maternelle publiques
  • Demande de subvention auprès de la Région Bretagne dans le cadre de l’appel à projet Bâtiments Basse Consommation
  • Modification des statuts du Syndicat du bassin versant de l’Ille et de l’Illet
  • Salon Régional de l'Aquarelle : tarif des affiches, livrets et cartes postales, prix à décerner
  • Renouvellement du contrat avec Chenil Service
  • Règlement de l’attribution d’une bourse Jeunes
  • Lancement de la consultation pour la maîtrise d'œuvre du terrain de foot stade Emile Chevalier

TRAVAUX

  • Choix de l’entreprise pour les panneaux photovoltaïques

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
25/03/2010 - 20:30

FINANCES

  • Convention du contrat d'association avec l'Ecole Privée Notre Dame pour l'exercice 2010
  • Subvention garderie école privée
  • Subvention aux Francas d’Ille et Vilaine
  • Vote des taux d'imposition 2010 :
  • Taxe d'Habitation
  • Taxe Foncière Non Bâtie
  • Taxe Foncière Bâtie
  • Budget Primitif 2010 de la commune :
  • section de Fonctionnement
  • section d'Investissement

ADMINISTRATIF

  • Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement 2010 pour les travaux d’isolation thermique aux écoles publiques

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner : AH 82, 10 allée Jean MOULIN
11/03/2010 - 20:30

FINANCES

  • Approbation du Compte Administratif 2009 de la commune
  • Approbation du Compte de Gestion 2009 de la commune
  • Affectation du résultat 2009
  • Bilan des acquisitions foncières 2009

PERSONNEL

  • Transformation d’un poste d’adjoint administratif principal de 1re classe en rédacteur
  • Tableau des effectifs

ADMINISTRATIF

  • Règlement du concours photos
  • Désignation d‘un représentant de la commune au sein du Syndicat Départemental d’Energie 35

TRAVAUX

  • Réalisation d’un quai de bus à La Vizeule
  • Demande de subvention auprès de Rennes Métropole pour la réalisation d’un quai de bus

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
11/02/2010 - 20:30

FINANCES

  • Crédits scolaires 2010 aux écoles publiques du groupe scolaire Gérard Philipe
  • Attribution des subventions 2010 aux associations
  • Liste des biens meubles d'un montant unitaire inférieur à 500 € en investissement pour 2010
  • Subvention aux sinistrés d’Haïti
  • Liste des marchés conclus en 2009
  • Tarif du spectacle « C’est le Printemps »

TRAVAUX

  • Remplacement de candélabres rue de la Motte et rue de la Marebaudière
  • Demande de subvention auprès du SDE 35

ADMINISTRATIF

  • Vente des agrès de la salle annexe des Courtines
  • Cession d’une partie de la parcelle AE 297
  • Renouvellement du contrat d’assurance statutaire de la commune
  • Rapport d’activités 2008 de l’Observatoire de l’Environnement du Canton de Betton

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
14/01/2010 - 20:30

PERSONNEL

  • Tableau des effectifs au 1/01/2010
  • Création des emplois saisonniers d'été

FINANCES

  • Décision modificative n° 2 au budget Commune 2009
  • Loyer ASPANORD

ADMINISTRATIF

  • Demande de subvention au titre de la DGE 2010 pour l’acquisition de matériel informatique aux écoles
  • Renouvellement de la convention avec le réseau des architectes conseillers du département
  • Vente de la propriété 32 rue de Bellevisée
  • Dénonciation du contrat JURISDAS de la commune et souscription à la proposition de protection juridique TOP JURIS de ALLIANZ
  • Vente d'agrès

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner : AE 280, 18 allée Jean Guéhenno ; AH 124, 2 rue Paumier