Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
08/04/2010 - 20:30

FINANCES

  • Crédits scolaires 2010 à l'Ecole Privée Notre Dame
  • Vente de la maison 32 rue de Bellevisée

URBANISME

  • Création d’une Zone d'Aménagement Différé à Coupigné

ADMINISTRATIF

  • Demande de subvention auprès de l’ADEME pour l’étude diagnostique et la rénovation thermique des bâtiments des écoles élémentaire et maternelle publiques
  • Demande de subvention auprès de la Région Bretagne dans le cadre de l’appel à projet Bâtiments Basse Consommation
  • Modification des statuts du Syndicat du bassin versant de l’Ille et de l’Illet
  • Salon Régional de l'Aquarelle : tarif des affiches, livrets et cartes postales, prix à décerner
  • Renouvellement du contrat avec Chenil Service
  • Règlement de l’attribution d’une bourse Jeunes
  • Lancement de la consultation pour la maîtrise d'œuvre du terrain de foot stade Emile Chevalier

TRAVAUX

  • Choix de l’entreprise pour les panneaux photovoltaïques

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
25/03/2010 - 20:30

FINANCES

  • Convention du contrat d'association avec l'Ecole Privée Notre Dame pour l'exercice 2010
  • Subvention garderie école privée
  • Subvention aux Francas d’Ille et Vilaine
  • Vote des taux d'imposition 2010 :
  • Taxe d'Habitation
  • Taxe Foncière Non Bâtie
  • Taxe Foncière Bâtie
  • Budget Primitif 2010 de la commune :
  • section de Fonctionnement
  • section d'Investissement

ADMINISTRATIF

  • Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d’Equipement 2010 pour les travaux d’isolation thermique aux écoles publiques

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner : AH 82, 10 allée Jean MOULIN
11/03/2010 - 20:30

FINANCES

  • Approbation du Compte Administratif 2009 de la commune
  • Approbation du Compte de Gestion 2009 de la commune
  • Affectation du résultat 2009
  • Bilan des acquisitions foncières 2009

PERSONNEL

  • Transformation d’un poste d’adjoint administratif principal de 1re classe en rédacteur
  • Tableau des effectifs

ADMINISTRATIF

  • Règlement du concours photos
  • Désignation d‘un représentant de la commune au sein du Syndicat Départemental d’Energie 35

TRAVAUX

  • Réalisation d’un quai de bus à La Vizeule
  • Demande de subvention auprès de Rennes Métropole pour la réalisation d’un quai de bus

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
11/02/2010 - 20:30

FINANCES

  • Crédits scolaires 2010 aux écoles publiques du groupe scolaire Gérard Philipe
  • Attribution des subventions 2010 aux associations
  • Liste des biens meubles d'un montant unitaire inférieur à 500 € en investissement pour 2010
  • Subvention aux sinistrés d’Haïti
  • Liste des marchés conclus en 2009
  • Tarif du spectacle « C’est le Printemps »

TRAVAUX

  • Remplacement de candélabres rue de la Motte et rue de la Marebaudière
  • Demande de subvention auprès du SDE 35

ADMINISTRATIF

  • Vente des agrès de la salle annexe des Courtines
  • Cession d’une partie de la parcelle AE 297
  • Renouvellement du contrat d’assurance statutaire de la commune
  • Rapport d’activités 2008 de l’Observatoire de l’Environnement du Canton de Betton

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
14/01/2010 - 20:30

PERSONNEL

  • Tableau des effectifs au 1/01/2010
  • Création des emplois saisonniers d'été

FINANCES

  • Décision modificative n° 2 au budget Commune 2009
  • Loyer ASPANORD

ADMINISTRATIF

  • Demande de subvention au titre de la DGE 2010 pour l’acquisition de matériel informatique aux écoles
  • Renouvellement de la convention avec le réseau des architectes conseillers du département
  • Vente de la propriété 32 rue de Bellevisée
  • Dénonciation du contrat JURISDAS de la commune et souscription à la proposition de protection juridique TOP JURIS de ALLIANZ
  • Vente d'agrès

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner : AE 280, 18 allée Jean Guéhenno ; AH 124, 2 rue Paumier
10/12/2009 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Demande de subvention près de Rennes Métropole pour l'achat d'une tondeuse
  • Convention de servitude entre ErDF et la commune de MONTGERMONT
  • Z.A.C. "Les Petits Prés" : quitus de fin de mission pour le mandat d’études pré-opérationnelles
  • Rapport d’activités 2008 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  • Modification du règlement d’utilisation des courts de tennis

FINANCES

  • Tarifs 2010
  • Barème des aides aux familles dans le cadre des classes transplantées 2009/2010
  • SYRENOR : tarifs lecture publique et modification du règlement
  • Espace Evasion : renonciation au paiement d’indemnités pour dépassement du délai d’exécution des travaux

INFORMATIONS

  • Déclaration d'intention d'aliéner
  • Devenir de l’association I.S.A.
12/11/2009 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Rennes Métropole : rapport d'activités 2008
  • Rennes Métropole : rapport d'activités 2008 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
  • SIARN : rapport d'activités 2008
  • Demande de subvention près du Conseil Général pour l’acquisition de matériel informatique pour la bibliothèque

FINANCES

  • Indemnité de conseil du nouveau trésorier
  • Tarifs d’entrée pour Evasion en Chansons

PERSONNEL

  • Primes de fin d'année pour le personnel titulaire et stagiaire
  • Primes de fin d'année pour le personnel non titulaire

TRAVAUX

  • Choix de l'entreprise pour les travaux du parking rue des Courtines

INFORMATIONS

  • Déclaration d'intention d'aliéner
08/10/2009 - 20:30

FINANCES

  • Z.A.C. Vert Village : Compte rendu annuel 2008 à la collectivité
  • Décisions modificatives au budget primitif 2009
  • Tarifs des encarts publicitaires 2010/2011 dans "Autour de la Motte"

ADMINISTRATIF

  • Inauguration d’Espace Evasion : tarifs des entrées
  • SIAEP : rapport d’activités 2008
  • Vœu pour le maintien du service public de la Poste

PERSONNEL

  • Ratio promus promouvables : complément à la délibération du 8 novembre 2007

INFORMATIONS

  • Déclaration d'intention d'aliéner 
10/09/2009 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Règlement d’utilisation des salles à Espace Evasion
  • Avenant à la convention avec la Maison de la Consommation et de l’Environnement
  • Approbation de l’adhésion du Syndicat Intercommunal d’Electricité au Syndicat Départemental d’Energie 35
  • Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electricité
  • Adhésion de la commune au Syndicat Départemental d’Energie 35
  • Contrat d’aide à la maîtrise d’œuvre avec la DDE pour le règlement de publicité.

TRAVAUX

  • Choix de l’entreprise pour les travaux d’éclairage public
  • Demande de subvention pour les travaux d’éclairage public auprès du SDE
  • Demande de subvention auprès de Rennes Métropole pour les travaux de voirie rue Pierre Texier

FINANCES

  • Z.A.C. "Vert Village" : Compte rendu annuel à la collectivité

PERSONNEL

  • Modification de postes
  • Tableau des effectifs au 01/10/2009
  • Contrats Aidés : Signature d’une convention pour l’accueil d’une personne dans le cadre du dispositif Contrat d’Accompagnement vers l’Emploi passerelle

INFORMATIONS

  • Déclaration d'intention d'aliéner : AB 152, 9 clos de la Motte, AC72, 13 rue de la Fougerolle, AE 275 24 allée Jean Guéhenno
09/07/2009 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Choix de l’aménageur pour la ZAC "Les Petits Prés"
  • Choix du fournisseur pour l'acquisition d'un tracteur

TRAVAUX

  • Avenants au marché de travaux d’Espace Evasion
  • Avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre pour Espace Evasion