Conseil municipal du 6 octobre 2016

Date: 
06/10/2016 - 20:30 - 22:30
Ordre du jour: 

INTERCOMMUNALITE

  • Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES

  • Mise en non-valeur de créances éteintes
  • Location salles Belle Ile et Hoëdic : fixation des tarifs
  • Temps d'Activités Périscolaires : approbation de la convention cadre avec les intervenants

PERSONNEL COMMUNAL

  • Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint d'animation 2e classe
  • Modification du tableau des effectifs au 1er septembre 2016