Conseil municipal du 1er septembre 2016

Date: 
01/09/2016 - 20:30 - 22:30
Ordre du jour: 

FINANCES

  • Rennes Métropole - Portage d'Action Foncière – Rétrocession parcelle 16 rue de Rennes à NEOTOA
  • Logement de fonction rue de Rennes – Bail de location précaire
  • Restauration scolaire – Avenant n° 11 – Convention avec la Maison de la Consommation de l'Environnement – Intervention d'une diététicienne

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ

  • Convention de contractualisation du Plan Local de l'Habitat
  • Projet de Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs
  • Rennes Métropole – Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes – Exercices 2011 et suivants – Communication pour information du rapport d'observations définitives
  • Rennes Métropole – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2015

INFORMATIONS

  • Association "Les Chenus" - Projet d'accueil de jour itinérant
  • Prochaines manifestations