Conseil municipal du 8 décembre 2016

Date: 
08/12/2016 - 20:30 - 22:30
Ordre du jour: 

DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • ALEC : Bilan énergétique 2015 du patrimoine communal

FINANCES / PERSONNEL

  • Tarifs municipaux 2016
  • Budget 2016 – Décision Modificative n° 1
  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Prime de fin d'année 2016
  • Médiathèque – Tarifs 2016 et approbation modification du règlement
  • Rennes Métropole - Portage foncier propriété sise 7 rue Pierre Texier - Modification de la convention de mise en réserve n° 10.040

MARCHÉS PUBLICS

  • Marché de maîtrise d’œuvre rénovation et extension du bâtiment périscolaire et étude paysagère

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Halte-garderie Caramel et Chocolat : changement de destination des locaux pour un multi-accueil
  • Renouvellement de la convention d'adhésion au conseil en architecture et urbanisme 35
  • Protocole d'accord ouvertures exceptionnelles des commerces les dimanches et jours fériés pour l'année 2017

URBANISME

  • ZAD de Coupigné – Extension du Droit de Préemption Urbain

INFORMATIONS

  • Association "Les Chenus" : Projet d'accueil de jour itinérant
  • Projet SPASAD
  • Epicerie Solidaire
  • Maison Helena