Conseil municipal du 2 février

Date: 
02/02/2017 - 20:30 - 22:30
Ordre du jour: 

INTERCOMMUNALITÉ

  • BVII : Rapport d'activité 2015
  • Marchés "Eau et Saveur" - Adhésion de la commune à la convention constitutive du groupement de commandes
  • Mise à disposition et transfert de biens de la commune de MONTGERMONT à Rennes Métropole, à la Collectivité Eau du Bassin Rennais et au Syndicat Départemental d’Energie 35

FINANCES

  • Crédits scolaires 2017 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2017 à l’école privée Notre Dame
  • Contrat d'association avec l'école privée Notre Dame
  • Attribution des subventions 2017 aux associations
  • Budget Principal 2017 – Ouverture anticipée de crédits d’investissement
  • Indemnité de conseil du Receveur
  • Indemnité de gardiennage de l'église
  • A la découverte des Manoirs – 2e édition - Fixation des tarifs

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Prise en charge des frais de destruction des nids de frelons asiatiques
  • Marché restauration scolaire – Convention avec la MCE - Intervention de la diététicienne pour conseil à l'élaboration du DCE
  • FGDON Ille et Vilaine – Renouvellement convention
  • ALEC – Convention de partenariat action "THERMO-FAҪADE"
  • Communication – Modification des publications communales

PERSONNEL

  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les filières technique et culturelle
  • Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint technique territorial
  • Tableau des effectifs au 1er janvier 2017