Conseil municipal du 9 novembre 2017

Date: 
09/11/2017 - 20:30 - 22:30
Ordre du jour: 

DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • ALEC – Bilan énergétique 2016 du patrimoine communal – Présentation de M. DOS SANTOS
  • Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) - Plan d'Actions Energie 2017-2020

INTERCOMMUNALITÉ

  • Syndicat mixte du Bassin Versant de l'Ille et de l'Illet – Rapport d'activité 2016
  • Syndicat mixte du Bassin Versant de l'Ille et de l'Illet – Modification des statuts
  • Transfert de propriété des biens et droits à caractères mobiliers et immobiliers relatifs aux compétences "Création, aménagement et entretien de voirie", "Parcs et stationnement" et "Eaux pluviales" à Rennes Métropole
  • Médiathèque – Tarifs 2018

FINANCES

  • Mise en non-valeur de créances éteintes
  • Primes de fin d'année 2017

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Boulodrome – Dépôt du Permis de Construire
  • Protocole d'accord ouvertures exceptionnelles des commerces les dimanches et jours fériés pour l'année 2018
  • Médiathèque – Désherbage complémentaire

INFORMATIONS

  • Multi-accueil
  • Rennes Métropole – Voirie : nouveaux radars