Conseil municipal du 11 octobre

Date: 
11/10/2018 - 20:30 - 22:30
Ordre du jour: 

Installation d'un nouveau Conseiller municipal

ALEC – Bilan énergétique 2017 du patrimoine communal – Présentation par M. DOS SANTOS

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Délégations des adjoints et des conseillers délégués – nouvelle répartition des missions
  • Indemnités de fonction des adjoints et des conseillers délégués
  • Election d'un délégué suppléant auprès du Syndicat du Bassin Versant de l'Ille et de l'Illet (B.V.I.I.)
  • Élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du C.C.A.S.
  • Nomination d'un représentant titulaire à l'association "Les Chenus"
  • Nomination d'un représentant suppléant à Santé Nord
  • omination d'un délégué titulaire au Syrenor – Compétence Attribution places structures
  • Composition de la commission Finances
  • SIVU AQUA OUEST – Désignation de 3 délégués titulaires et de 3 délégués suppléants
  • Règlement du Salon de l'Aquarelle

MARCHÉS PUBLICS

  • Assurances – Lancement de la consultation
  • Bâtiment périscolaire – Lancement de la consultation
  • Multi-accueil – Avenants au marché

FINANCES

  • Décision Modificative n° 1
  • Admission en non-valeur de créances

INTERCOMMUNALITÉ

  • Avis sur le projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial de Rennes Métropole
  • Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Transfert à Rennes Métropole de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
  • Rennes Métropole – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2017

INFORMATIONS

  • Abri Détente
  • Site Internet
  • PLUI
  • Fibre optique
  • PLUI