Le 17 octobre à 20h30, salle du Conseil municipal en mairie, 3 place Jane Beusnel
Ordre du jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Territoires – Présentation du rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes
- Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2025
INTERCOMMUNALITÉ
- Syrenor – Approbation de la modification des statuts
- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Rennes Métropole – Gouvernance et situation financière – Exercices 2016 et suivants
- Rapport d’activités et de développement durable de Rennes Métropole – 2023
MOBILITÉ
- Rennes Métropole – Zones à Faibles Émissions Mobilité (ZFE-m) – Résultats de l’étude, bilan de la consultation et projet d’arrêté
RESSOURCES HUMAINES
- Création d’un poste d’adjoint du patrimoine à temps non complet
- Délibération autorisant le Maire à ester en justice dans le cadre des élections professionnelles 2024
INFORMATION
- Études zones humides territoire de Rennes Métropole